Les Comités Statutaires

Le Comité des Sages

Des personnalités indépendantes

Le Conseil d’Administration nomme, sur proposition de son Président, un Comité des Sages, en dehors de ses membres, composé de personnalités indépendantes.

Le rôle du Comité des Sages de l’Afer

Le Comité des Sages est sollicité sur tout sujet de déontologie ou de gouvernance de l’Association. Le cas échéant, le Comité des Sages constate l’existence de conflits d’intérêts. Le Comité des Sages est conduit à apprécier l’indépendance de l’Administrateur. Il fait rapport de ses travaux au Conseil d’Administration.

Ses membres

  • Michèle Legras
    Conseiller Maître Honoraire à la Cour des Comptes
  • Jacques Delmas-Marsalet
    Ancien membre du collège de l’AMF. Conseiller d’Etat honoraire
  • Gérard Worms
    Président honoraire de la Chambre de commerce international. Vice-Président de Rothschild Europe
  • Pierre Steinmetz
    Ancien Préfet. Ancien membre du Conseil Constitutionnel. Ancien Directeur Général de la Gendarmerie Nationale
  • Michel Germain
    Agrégé des Facultés de Droit. Directeur de l’Institut de Droit des Affaires
  • Raymond François Le Bris
    Ancien Préfet. Ancien directeur de l’ENA

Le Comité Consultatif

Un groupe de réflexion et de propositions

Prévu dans les statuts de l’Association, le Comité Consultatif est un groupe de réflexion et de propositions ; il donne son avis sur les sujets que lui soumet le Conseil d’Administration ; il a un rôle de relais entre les adhérents et le Conseil d’Administration.
La diversité des compétences des candidats, leur disponibilité et leur engagement dans la défense des intérêts des adhérents constituent les éléments premiers pour déterminer sa composition.
Il est convoqué par le Conseil d’Administration qui organise son fonctionnement.

Pour tous renseignements s’adresser à :

Jean-Pierre Legatte
Président du Comité Consultatif
36, rue de Chateaudun
75009 Paris

LES MEMBRES DU COMITÉ

J_P_Legatte
Jean-Pierre LEGATTE
Président du Comité et de la Commission Relations Adhérents
S_Bernard
Stanislas BERNARD
Administrateur en charge de la Commission de l’Offre
4_J_Lequertier
Jack LEQUERTIER
Secrétaire général
J_P_Bertrand
Jean-Pierre BERTRAND
Membre du Comité
P_Bianchi
Philippe BIANCHI
Membre du Comité
F_Bondue
Francis BONDUE
Membre du Comité
J_M_Borloo
Jeanne Marie BORLOO
Membre du Comité
L_Bosler
Laurence BOSLER
Membre du Comité
B_Chauleur
Bernard CHAULEUR
Membre du Comité
Sylvie DE GAETANO
Membre du Comité
Monique DEVRED
Membre du Comité
B_Didier
Bernard DIDIER
Membre du Comité
P_Douay
Philippe DOUAY
Membre du Comité
M_H_Furet
Michel-Henri FURET
Membre du Comité
P_Grolet
Philippe GROLET
Membre du Comité
Béatrice HAUGUEL
Membre du Comité
Emmanuel HEBERT
Membre du Comité
G_Lecoq
Gérard LECOQ
Membre du Comité
Elisabeth MAUPOINT
Membre du Comité
B_Millard_de_Montrion
Bernard MILLARD de MONTRION
Membre du Comité
André ORGIAZZI
Membre du Comité
S_Paton
Stéphanie PATON
Membre du Comité
S_Sandoz
Gérard SANDOZ
Membre du Comité
Danielle SCHWAB
Membre du Comité
Jean-Noël VALENTIN
Membre du Comité
G_Vermeulen
Gérard VERMEULEN
Membre du Comité
R_Wainer
Raymond WAINER
Membre du Comité

Le Comité de Contrôle des Votes en Assemblée Générale

Composition

Sa composition

Le Comité de Contrôle des Votes en Assemblée Générale (CCVAG) est composé de 4 membres au maximum désignés par le Conseil d’Administration parmi les adhérents de l’Afer.

Ils élisent parmi eux un président chargé d’assurer le parfait déroulement des opérations conformément aux dispositions ci-après ainsi que la liaison avec le Conseil d’Administration.

Sa mission

Le CCVAG a pour mission de vérifier la régularité de l’envoi des convocations et des modalités de vote appliquées à l’occasion des Assemblées Générales.

Il contrôle la validité des votes exprimés par les adhérents présents ainsi que ceux exprimés par correspondance ou par tout autre moyen permettant un vote à distance.

Les membres du CCVAG peuvent être consultés lors de la mise en place des opérations préalables à la tenue des assemblées (choix du matériel, sélection des sous-traitants…).

L’intervention des membres du CCVAG se fait en collaboration avec un membre du Conseil d’Administration ou toute personne mandatée par celui-ci.

Ses membres

G_Lecoq
Gérard LECOQ
Membre du Comité
S_Sandoz
Gérard SANDOZ
Membre du Comité
B_Chauleur
Bernard CHAULEUR
Membre du Comité
M_H_Furet
Michel-Henri FURET
Membre du Comité

Le Comité de surveillance de la gestion des fonds

Une mission de contrôle de la gestion des fonds

Sa mission

Mis en place à l’initiative de l’Association, le Comité de surveillance de la gestion des fonds (CSGF) se substitue à l’ancien Comité Financier.
Présidé par Gérard Bekerman, président de l’Afer, il se compose de membres du Conseil d’Administration et de représentants des coassureurs.

Le CSGF a pour mission de suivre et de contrôler la gestion financière des fonds confiés aux coassureurs, qui en sont responsables, dans le cadre du contrat collectif d’assurance vie.
Le Comité recueille toutes informations et toutes explications qui lui apparaissent utiles, étudie toutes propositions tendant à obtenir une amélioration éventuelle de la gestion des fonds, ou de son contrôle, et peut présenter des recommandations au Conseil d’Administration auquel il rend compte régulièrement.
Le Comité se réunit sur convocation de son Président au moins quatre fois par an, ou plus fréquemment s’il le juge nécessaire.



À voir également


25juin

Assemblée Générale

26sept.

Soirée Afer

05nov.

Soirée Afer